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Initiative 28
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Initiative 28
Nouvelles Entreprises, association

Numéro de dépôt :
3762995
Date de dépôt :
09/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2020
Initiative 28 de Nouvelles Entreprises

Présentation de la marque Initiative 28

Déposée le 9 septembre 2010 par Nouvelles Entreprises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Initiative 28 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Nouvelles Entreprises, association domicilié(e) 4 bis Rue Georges Fessard - 28000 - CHARTRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nouvelles Entreprises domicilié(e) 4 bis Rue Georges Fessard - 28000 - CHARTRES - France.

La marque Initiative 28 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3762995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Initiative 28 est expirée depuis le 9 septembre 2020.


Nouvelles Entreprises, association - 4 bis Rue Georges Fessard - 28000 - CHARTRES - France


Nouvelles Entreprises - 4 bis Rue Georges Fessard - 28000 - CHARTRES - France


Republication pour erratum - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Errata de la publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

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